J.O. 219 du 20 septembre 2005
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Arrêté du 12 juillet 2005 relatifs à des organisations de producteurs
NOR : AGRP0501811A
Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 12 juillet 2005, la reconnaissance des organisations de producteurs ci-dessous est maintenue.
Elevage bovin
Association Bretagne viande bio « BVB »
(Morbihan)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans les secteurs des bovins issus de l'agriculture biologique de l'association Bretagne viande bio « BVB », dont le siège social est situé au Faouët (Morbihan), est maintenue jusqu'au 31 décembre 2005.
Société Coopérative agricole catalane de viande et bétail « CCVB »
(Pyrénées-Orientales)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins de la société Coopérative agricole catalane de viande et bétail « CCVB », dont le siège social est situé à Bourg-Madame (Pyrénées-Orientales), est maintenue au-delà du 31 décembre 2005, sans limitation de durée.
Société Coopérative agricole « SUPERLIM »
(Haute-Vienne)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins de la société Coopérative agricole « SUPERLIM », dont le siège social est situé à Verneuil (Haute-Vienne), est maintenue jusqu'au 31 décembre 2005.
Elevage ovin
Coopérative ovine des Pyrénées-Orientales « COPO »
(Pyrénées-Orientales)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des ovins de la Coopérative ovine des Pyrénées-Orientales « COPO », dont le siège social est situé à Perpignan (Pyrénées-Orientales), est maintenue jusqu'au 31 décembre 2006.